Procès-verbaux des réunions du conseil

Procès-verbal d’une réunion extraordinaire du conseil de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario tenue par téléconférence le 24 août 2000 à la salle B du conseil, 121 rue Bloor est, 6^e étage, Toronto

Table des matières

1. Ouverture de la séance

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Délibérations

4. Clôture de la séance

Présents : John Cruickshank (vice-président), Patrick Daly, Solette N. Gelberg, Marilyn Laframboise (quitte à 10 h 12), George Merrett (quitte à 10 h), Karen M. Mitchell, Ron Rambarran, Margaret Wilson (registrateure)

Au téléphone à 9 h 34 : Samy Appadurai, Liz Barkley, Jackie Breithaupt, Sterling Campbell, Doug Carter, Paul Charron, Ernie Checkeris (quitte à 10 h 09), Wayne Cornack, Janet Cornwall, Margaret Dempsey, Jean Hanson, Donna Marie Kennedy (présidente), Diane Leblovic, Elayne McDermid, Larry Mongeon, Cecilia Reynolds (quitte à 10 h 01), Frances Thorne, Clarice West-Hobbs (quitte à 10 h 10)

Personnel : Kathy Anstett, Margaret Aubé, Genny Humby, Richard Lewko

Excusés : Douglas Brown, Bill Bryce, Larry M. Capstick, Martin Kings, Harry Mulvale, David Somer

1. Ouverture de la séance

La présidente, Donna Marie Kennedy, ouvre la séance à 9 h 34 et s’assure que tous les membres ont reçu la documentation relative à la réunion.

2. Adoption de l’ordre du jour (GC20000824-131)

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

3. Délibérations

3.1 Rapport du comité de recrutement — Nomination du registrateur

On convient unanimement que le conseil devrait passer à une séance à huis clos avec les membres du conseil et le registrateur.

Le conseil passe à une séance à huis clos à 9 h 40.

Le conseil sort de la séance à huis clos à 10 h 10.

Le comité de direction propose

Que Joe Atkinson soit nommé registrateur de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario à compter du 1^er novembre 2000.

MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Vote enregistré

On convient de rendre publique la nomination après que tous les candidats au poste auront été avisés des résultats.

3.2 Exigence de vérification du casier judiciaire — Modification des règlements administratifs (GC20000824-132)

Margaret Wilson donne un bref aperçu de la nature de la modification. Un avis a été donné à la précédente réunion du conseil. Elle fait savoir que le conseil est saisi du changement proposé afin de faciliter la production des guides d’inscription de l’an 2001.

Le comité de direction propose

Que l’article 30.02 (a) des règlements administratifs de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario soit modifié par substitution de manière à ce qu’on y lise :

« 30.02 Le formulaire approuvé par le registrateur pour une personne qui demande un certificat d’inscription et de qualification exige que le candidat fournisse, notamment :

(i) une déclaration personnelle qu’il doit remplir, signer et faire signer par un témoin,

(ii) l’original d’un rapport de vérification du casier judiciaire du Canada, datant d’au plus six mois à la date de sa réception par l’Ordre,

(iii) toute autre information liée à la Déclaration personnelle ou au rapport de vérification du casier judiciaire que le registrateur peut demander afin d’étudier la demande d’inscription.

Vote enregistré

4. Clôture de la séance

La séance est levée à 10 h 14.

Donna Marie Kennedy
Présidente

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